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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) A2V
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NANOTRONIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NANOTRONIQUE
A2V, SAS

Numéro de dépôt :
3934935
Date de dépôt :
18/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/07/2022
NANOTRONIQUE de A2V

Présentation de la marque NANOTRONIQUE

Déposée le 18 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A2V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NANOTRONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A2V domicilié(e) 19 rue de clairefontaine - 78120 - RAMBOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 995 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A2V, M. DAVID LOPES domicilié(e) 19 rue de clairefontaine - 78120 - RAMBOUILLET - France.

La marque NANOTRONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NANOTRONIQUE est expirée depuis le 18 juillet 2022.

A2V a également déposé les autres marques suivantes : PLC on Demand , Automate à la carte , Flowtronique


A2V, SAS - 19 rue de clairefontaine - 78120 - RAMBOUILLET - France - SIREN 380995217


A2V, M. DAVID LOPES - 19 rue de clairefontaine - 78120 - RAMBOUILLET - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; machines à imprimer ; élévateurs ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.